Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1989-1993)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Art 1-16 (EV). Archives versées par E. Vidal, conseiller technique (industries agro-alimentaires, agro-industrie, qualité des produits) auprès de M. Soisson, ministre de l’Agriculture et du Développement rural ; 1989-1993. Art 1-2 : Qualité. Abattoirs, agriculture biologique, normalisation, labels et signes de qualité, appellations d’origine. Art 2-4 : réforme de la Politique Agricole Commune (PAC), alimentation animale, industries oléagineuses et proteogineuses, biocarburants, sucre, éco-emballage, budget, délai de paiement des entreprises, pâtes alimentaires, Organismes Génétiquement Modifiés (OGM), abattoirs de CREST, industries laitières, épidémie de listériose ; 1991-1992. Art 5 : Industries de la viande, industries céréalières, alimentation animale, relations avec les entreprises, industrie avicole, agriculture biologique, Organismes Génétiquement Modifiés (OGM), biocarburants ; 1990-1991. Art 6. Agro-industrie, conservés, lait et produits laitiers, machinisme agricole, oléagineux, produits céréaliers, sucre, semences, tabac, viandes, abattoirs, comité Sully, coopération agricole ; 1989-1993. Art 7 : Distribution, restructuration, alimentation, entreprises en difficulté, environnement, FEOGA, fiscalité, industries agro-alimentaires, organisations interprofessionnelles, loi de finances 1992, normalisation ; 1990-1993. Art 8 : Pays de l’Est, politique industrielle, qualité des produits alimentaires,. Arts culinaires, coopération, certificats de conformité, recherche ; 1989-1993. Art 9 : Coopération agricole, modernisation des coopératives, Organismes Génétiquement Modifiés (OGM), déchets ; 1990-1992. Art 10-14 : Industries Agro-Alimentaires (IAA) : Politique Agricole Commune (PAC), GATT, biocarburants, dossiers par société, emplois ; abattoirs ; 1992-1993. Art 14 : Questions à l’Assemblée Nationale, conseil des ministres Européens de l’agriculture, réforme de la PAC, inventaire du patrimoine culinaire ; 1992-1993. Art 15 : Relations avec des Directions Départementales de l’Agriculture (DDA), biocarburants, notes au Directeur général de l’alimentation ; 1992-1993. Art 16 : Minutiers et cahiers d’enregistrement du courrier ; 1992-1993.

Identifiant de l'unité documentaire :

19930194/1-19930194/16

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022401

Publication :

Archives nationales
1993

Informations sur le producteur :

Cabinet du ministre de l'Agriculture II

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
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    Nom de lieu :

    Type de document :