Inventaire d'archives : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination...
Titre :
Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, administration ; documentation (1958-1987)
Contenu :
Sommaire
Art 1-323 (SGCI 8902-9224) : Conseils des communautés européennes, 1977-1987. Art 324-384 (SGCI 9225-9285) : Comité des représentants permanents, 1974-1987. Art 385 (SGCI 9286) : Conférences des représentants des gouvernements des Etats-membres, 1958-1974. Art 386-397 (SGCI 9287-9298) : Conférences des chefs d'Etat et de gouvernement, 1961-1975. Art 398-424 (SGCI 9299-9325) : Conseils européens, 1975-1985
Cote :
19900568/1-19900568/424
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes)
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007834
Institutions :
Service de documentation (secrétariat général des affaires européennes), communauté européenne, union européenne. conseil