Inventaire d'archives : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale, cellule juridique.

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Contenu :

Affaires suivies par Claude Rémond, contrôleur de gestion à la Direction générale. De par sa fonction, cette personne a conservé de nombreux dossiers des différents directeurs généraux des services, ainsi que des différents services du Conseil général.

Identifiant de l'unité documentaire :

1654 W 1-8

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001654w

Publication :

2010, encodé en 2014

Informations sur le producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 8 mars 2010.

Langues :

Français.

Description physique :

0,80 ml.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort