Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau budget, comptabilité, affaires...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau budget, comptabilité, affaires immobilières (1898-1975)

Contenu :

Le présent répertoire rend compte d'un versement de 3 sacs effectué en avril 1978 par le bureau F (comptabilité et affaires financières ) de la Sous-direction des Affaires administratives et financières de la Direction de la Sécurité sociale.
Il a été intégré dans les fonds de la Cité des Archives contemporaines sous les cotes DSS 165 à 169 (5 cartons)
Les dossiers qui le composent se répartissent selon le sommaire ci-après.
Les cotes DSS 165 à 168 sont à rapprocher des cotes SS 10403 à 10406 (gestion administrative) et les cotes DSS 168-169 de la cote DSS 5 (Revalorisation des pensions) des versements de 1970-1977 et janvier 1978 effectués par le même bureau.
SOMMAIRE .
DSS 165 - 168 Gestion administrative 1948 - 1972
DSS 168 - 169 Rentes et pensions 1952 - 1977
DSS 169 Action sanitaire et sociale 1948 - 1971 Fraudes et cambriolages 1966 - 1973
Sommaire
Art 1-4 : Gestion administrative des organismes et des régimes (textes réglementaires et correspondance), 1898-1975. Art 4 : Fonds spécial d’allocation vieillesse procès-verbaux de la commission consultative), 1952-1965. Art 4-5 : Pensions, Indemnités et prêts hypothécaires, 1964-1974. Art 5. Action sanitaire et sociale (contrôle des opérations), 1948-1971. Art 5 : Cambriolages et fraudes au sein de caisses de sécurité sociale, 1966-1973.

Identifiant de l'unité documentaire :

19790128/1-19790128/5

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011457

Publication :

Archives nationales
1979

Informations sur le producteur :

Bureau du budget, de la comptabilité et des affaires immobilières (direction de la sécurité sociale)

Localisation physique :

Fontainebleau

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :