Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Guillaume-Charles Bioche pour l'étude XCVII

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte; 2. nom, prénom des parties ; 3. date du jour

Identifiant de l'unité documentaire :

FR/DAFANCH/MC/RE/XCVII/5

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_051598

Publication :

Archives nationales de France
2014
Pierrfitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Guillaume-Charles Bioche

Informations sur l'acquisition :

Répertoire versé aux Archives nationales en 1934.

Conditions d'accès :

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 488 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36 x largeur 22 cm, composé de cahiers foliotés par l'étude et paginés par le commissaire nommé par le département de Paris en 1793. Le registre n'est pas en bon état. La reliure est à refaire.

Localisation physique :

Paris

Mises à jour :

mai 2011
  • Compléments et liens vers les images numériques par Marie-France Nivet
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :