Inventaire d'archives : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Collège de la prévention des risques technologiques (1988-1996)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Art 1 : Création, activités, fonctionnement et suppression du collège de la prévention des risques technologiques, 1989-1996 Art 2-4 : Réunions, 1992-1995 Art 4 (suite)-5. Avis, 1991-1995 Art 6-7 : Dossiers par thème, 1989-1996 Art 7 (suite)-9 : Conventions d’étude, 1988-1995 Art 9 (suite)-11 : Correspondance, 1989-1996 Art 12 : Manifestations, 1989-1995

Identifiant de l'unité documentaire :

19960343/1-19960343/12

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018729

Publication :

Archives nationales
1996

Informations sur le producteur :

Collège de la prévention des risques technologiques

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Fonctions :