Inventaire d'archives : Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Collège de la prévention des risques technologiques (1988-1996)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Création, activités, fonctionnement et suppression du collège de la prévention des risques technologiques, 1989-1996 Art 2-4 : Réunions, 1992-1995 Art 4 (suite)-5. Avis, 1991-1995 Art 6-7 : Dossiers par thème, 1989-1996 Art 7 (suite)-9 : Conventions d’étude, 1988-1995 Art 9 (suite)-11 : Correspondance, 1989-1996 Art 12 : Manifestations, 1989-1995
Cote :
19960343/1-19960343/12
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
Collège de la prévention des risques technologiques
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018729