Inventaire d'archives : Archives de l'étude XC

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire Claude II de TROYES (4 décembre 1616 - 10 avril 1620)Minutes et répertoires du notaire Jacques BRUNEAU (10 juillet 1620 - août 1664)Minutes et répertoires du notaire Jean MARCHANT (24 octobre 1568 - 9 août 1590)Minutes et répertoires du notaire Mathurin MARCHANT (3 janvier 1591 - 1591)Minutes et répertoires du notaire Claude de RIGES (16 janvier 1594 - 24 février 1619)Minutes et répertoires du notaire Nicolas MOTELET (1620 - mai 1661)Minutes et répertoires du notaire François REVERSÉ (janvier 1631 - décembre 1631)Minutes et répertoires du notaire Louis RAYMOND (juin 1661 - 2 décembre 1707)Minutes et répertoires du notaire François RAYMOND (7 décembre 1707 - 10 décembre 1715)Minutes et répertoires du notaire Charles II JANSON (17 juin 1716 - 25 novembre 1721)Minutes et répertoires du notaire François CRÉVON (décembre 1721 - 9 novembre 1747)Minutes et répertoires du notaire Guillaume ROSSIGNOL (16 novembre 1747 - 15 avril 1749)Minutes et répertoires du notaire Charles GARCERAND (18 avril 1749 - 10 janvier 1795)Minutes et répertoires du notaire Joseph André TURREL (13 août 1794 - 16 avril 1813)Minutes et répertoires du notaire Alphonse Louis VIENOT (17 avril 1813 - 5 mars 1822)Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEROUX (5 mars 1822 - 20 avril 1833)Minutes et répertoires du notaire Auguste MONNOT-LEROY (20 avril 1833 - 24 mars 1857)Minutes et répertoires du notaire Marc FABRE (24 mars 1857 - 4 avril 1877)Minutes et répertoires du notaire Alban Joseph d'HARDIVILLER (4 avril 1877 - 21 mars 1900)Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées)«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XC (1738-1831)

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XC/1 - MC/ET/XC/1090, MC/RE/XC/1/B - MC/RE/XC/34

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_042913

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur l'acquisition :

Versement, don

Conditions d'accès :

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
    • Archives de l'étude XC