Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale ; Bureau...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale ; Bureau relations multilatérales, réglementation, tarifs (1976-1980) - Bureau relations multilatérales, organisations internationales (1981-1986) (1947-1976)
Contenu :
Sommaire
Art 1-17 : OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale). Assemblées, conférences, réunions des comités :, 1965-1975 Art 18-21 : ONU (Organisation des Nations Unies) : Conférences, comités, commissions, 1964-1975 Art 22-28 : Relations bilatérales avec divers pays : Notes, correspondance, comptes rendus, documentation, 1947-1976 Art 29-50 : Politique dans le cadre de la CEE (Communauté Economique Européenne), projet de conventions consulaires, 1959-1976 Art 51-55 : Coopération technique et culturelle, organisation de l’AFAC et activités de la SOFREAVIA, 1956-1976
Cote :
19800288/1-19800288/55
Publication :
Archives nationales
1980
Informations sur le producteur :
Bureau des relations multilatérales et des organisations internationales (direction des transports aériens)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012159