Inventaire d'archives : Conseil des bâtiments civils (1860-1931)
Contenu :
REPERTOIRE DES ORDRES DU JOUR DU CONSEIL DES BÂTIMENTS CIVILS
Ce répertoire a été établi dans les bureaux du Service des Bâtiments civils, à l'initiative de M. de Lestang
. Il est le résultat du dépouillement des Ordres du jour du Conseil et permet de retrouver les affaires examinées par celui-ci, à la date indiquée, dans la série chronologique des Procès-Verbaux.
Sous-directeur à la Direction de l'Architecture et secrétaire du Conseil général des Bâtiments de France, il est l'auteur de la
), parue en 1947.
Notice historique sur le Service des travaux des Bâtiments civils et sur le Conseil général des Bâtiments de France ... 4ème partie (1896-1945
A noter que de 1896 à 1930, les Procès-verbaux étant en defecit, on ne peut utiliser pour cette période que les Ordres du jour. On trouvera à la page suivante les cotes respectives des Ordres du jour et des Procès-verbaux.
CONSEIL GENERAL DES BATIMENTS CIVILS DE 1860 A 1931
- DEPARTEMENTS. 1 à 127. Départements 1 à 97. Seine à Paris 98 à 127
- ALGERIE & MAROC, ETRANGER. 128
- ADMINISTRATIONS. 130 à 132
- ARCHITECTES. 132
- CONCOURS. 132 à 133
- HONORAIRES. 133 à 135
- QUESTIONS TECHNIQUES. 135 à 136
- RECOURS, POURVOIS DIVERS, RECLAMATIONS. 136 à 139
Etabli en 1945 sous la Direction de M
de Lestang, s/Directeur, Secrétaire du Conseil par M
Cadars
rme
Cote :
F/21/6381-F/21/6390
Publication :
Archives nationales
1945
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_005154