Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration et des services extérieurs ; Sous-direction des établissements et services...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Jeunesse et sports ; Direction de l'administration et des services extérieurs ; Sous-direction des établissements et services extérieurs ; Bureau des personnels des établissements et services extérieurs ; Bureau des ressources humaines et des moyens logistiques de l'administration centrale - Bureau de l'administration centrale (1972-1990)

Contenu :

INTRODUCTION
Ce versement a été effectué le 22 janvier 1993 à la mission des archives par le bureau des personnels des établissements et services déconcentrés. Le numéro d'entrée 93013 lui a été attribué.
Il retrace une partie de la gestion des personnels en secteur extra-scolaire, le fonctionnement dans les établissements nationaux et le plan de revaloristation de la fonction enseignante.
Sommaire
Art 1-3 : Fonctionnement des Ecoles Nationales et Problèmes de Contractualisation dans les Centres Régionaux d’éducation Physique et Sportive (CREPS) ; fonctionnement de la direction départementale de la jeunesse et des sports du Pas de Calais, 1972-1990. Art 4-6 : Carte des emplois et carte scolaire, fonctionnement des sections sport études, 1983-1985. Art 7-9 : Revalorisation des enseignants d’éducation physique et sportive et personnels détachés dans le corps des professeurs de sport ; intégration dans le corps des professeurs de sport ; transfert de l’éducation physique et sportive au ministère de l’éducation nationale ; procès-verbaux de la commission administrative paritaire, 1982-1990

Identifiant de l'unité documentaire :

19940198/1-19940198/9

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018437

Publication :

Archives nationales
1994

Informations sur le producteur :

Bureau des personnels des établissements et des services déconcentrés (ministère chargé de la jeunesse et des sports)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

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