Inventaire d'archives : Culture ; Direction de l'Architecture ; Sous-direction sites, espaces protégés (1908-1973)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Art 1-21 : Commission départementale des sites : Chantiers intellectuels, représentants du ministre, inspecteurs par département, lignes électriques par département, procès-verbaux commission départementale des sites par département, procès-verbaux commission supérieure des sites, 1930-56 Art 21-24 : Périmètres surveilles, classés par département et commune, 1942-43 Art 25-128 : Sites. Avis et rapports, dossiers classés par département et commune, 1908-73 Art 129-140. Affichage : Généralités et dossiers par département, composes de : Généralités, réglementation et cas par commune, 1911-70

Identifiant de l'unité documentaire :

19890126/1-19890126/140

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021768

Publication :

Archives Nationales
1989

Informations sur le producteur :

Sous-direction des sites et des espaces protégés

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT