Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction innovation sociale (1985-1986)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Aménagement du temps scolaire dans le premier degré (année scolaire 1985-1986). Art 1 : Textes législatifs et réglementaires, 1985-1986. Art 2-18. Actions menées (classement par département), 1986. Art 19 : Bilan financier, 1986. Art 20 : Correspondance départ, 1986
INTRODUCTION
Ce versement a été effectué le 17 Juin 1991, sous la cote 91045, par la mission des rythmes scolaires.
Les documents qu'il contient ont été secrétés par la Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; sous direction de l'innovation sociale.
Il traite des actions menées dans les départements pour l'année scolaire 1986, 1987.
Communicabilité : 30 ans

Identifiant de l'unité documentaire :

19910652/1-19910652/20

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008531

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

Sous-direction de l'innovation sociale (direction du temps libre et de l'éducation populaire)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT