Inventaire d'archives : 2 O 2501-2506 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Étaux (1860-1938)

Date : 1860 - 1938

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2501-2506

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 12

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,72

Ressources complémentaires :

Dans le service

Série E DEPOT Communes

E DEPOT 116 : Archives communales déposées d'Etaux.

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 502 : numéros suivis

1 Cd 1373 : tabelles

Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1752-1881 : bureau de La Roche-sur-Foron ; 6 C 2120-2127 : répertoires

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Sous-série 8 L :

8 L 64 : Etaux, s.d.

Sous-série 10 L :

10 L 89 : Etaux, an XI-1812.

Sous-série 13 L :

13 L 20 : Confins et limites, circonscriptions administratives.

Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

15 L 38 : correspondance reçue des maires, an IX-1813.

15 L 84 : Etaux, budgets et comptes, s.d.

15 L 153 : Etaux, s.d.

Sous-série 17 L:

17 L 16 : affaires communales, s.d.

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 137 : Etaux.

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1 / 2089-2187 : bureau de La Roche-sur-Foron, actes civils publics, 1816-1860

8 FS 1 / 2188-2189 : bureau de La Roche-sur-Foron, actes sous-seing privé, 1818-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 26 : listes électorales

3 M 213 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 186 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 222 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 50 : fruitière

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

4 O 122 : MILLOT-DU-CARROZ au profit des communes d'Amancy, d'Arbusigny, de Contamine-sur-Arve, d'Étaux, de Pers-Jussy et du bureau de bienfaisance de La Roche-sur-Foron, 1881

4 O 501 : JAILLET Jacques (fabrique). – Capital en argent, 1861-1882

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/696 : état de section, 1870

3 P 3/697 : matrices des propriétés bâties et non bâties, 1872-1914

3 P 3/698-699 : matrices des propriétés non-bâties, 1872-1914

3 P 3/700 : matrices des propriétés bâties, 1911-1933

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 2 S : archives des ouvrages d'art des Ponts-et-Chaussées

2 S 81-82 : Etaux, 1864-1930

Sous-série 6 S : service hydraulique

6 S 75, 211 : ruisseau d'Etaux, 1893-1902

6 S 286 : alimentation en eau potable, 1931-1937

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 428 : suivi de l'école primaire, 1860-1938

1 T 995-996, 998-999, 1619-1622, 1836 : écoles primaires de filles, de garçons, mixte et du hameau des Crues, 1860-1940

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de La Roche-sur-Foron, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : personnel, propositions, nominations, démissions, délibérations, réorganisation, affaires diverses, 1859-1903

5 V 34 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1906

5 V 72 : arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 19 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

1 Z 138 : dossiers communaux, 1860-1940

Série W : archives contemporaines, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome II, Le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 257 ]

Regards sur Eteaux [texte imprimé] : d'hier à aujourd'hui / rédigé par Christine Hemelsoet, pour la mairie d'Eteaux. — [Eteaux], impr. 1999 (Bonneville : Impr. Uberti-Jourdan). — 1 vol. (71 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 20 cm.

[Cote : BIB 7047]

Bulletin paroissial d'Eteaux [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1932 à 1946.

[Cote : BP 52]

Bulletin paroissial du secteur de la Roche-sur-Foron [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

[Cote : BP 183]

Orthographe des noms de communes (Eteaux-Etaux) [texte imprimé] / R. Gabion. — [S.l.] : [s.n.], 1961, 12 déc. 1961.

[Cote : 2 F 206]

Orthographe d'Etaux ou Eteaux [texte imprimé] / J.-Y. Mariotte. — [S.l.] : [s.n.], 1979, 9 mai.

[Cote : 2 F 293]

Eteaux [texte imprimé] : table des baptêmes, mariages et sépultures, 1602-1860 / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, de Paris et région parisienne, 1993.

[Cote : F 734 ]

Eteaux [texte imprimé] : liste des mariages exogames d'après les registres paroissiaux pour la période 1767-1860 (dépouillement des films des Mormons) / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, Paris et région parisienne, 1992-1994. — 10 p.

[Cote : F 784]

Eteaux, tables des baptêmes (1598-1616 et 1651-1670). (Dépouillement des microfilms des Mormons) [texte imprimé] / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de savoyard, Paris et région parisienne, 2000.

[Cote : F 1146]

Balcon du Faucignyº aux portes de La Roche, Eteaux a surtout besoin d'eau, et de.. respect envers sa terre, pour prospérer et croire en l'avenir. (Monographie) [texte imprimé] / G. Del Rio. — [S.l.] : [s.n.], [1975].

[Cote : DOC 576]

Notices plus ou moins brèves [texte imprimé] : Eteaux, . — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Documentation Dagand. Importante collection d'articles de Journaux. Il s'agit de coupures du "Dauphiné libéré" pour la plus grande part, ou plus rarement du "Courrier savoyard", de L'Essor savoyard" et du "Messager", accompagnés parfois de prospectus, de programmes ou d'autres imprimés groupés par dossiers et de photographies de presse. En provenance de l'Agnce Aigles (Dauphiné libéré), ces photographies ont été reclassées dans la sous-série 15 Fi sur Annecy et la Haute-Savoie, s'échelonnant entre les années 1956 et 1986 environ, donnée par Yvonne Dagand aux Archives départementales à partir de 1978.

[Cote : DOC 1390]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote DOC : 1405]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001578

Institutions :