Inventaire d'archives : Images des répertoires du notaire Jean-Claude Debiere pour l'étude XCIV

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Pour la période de janvier 1830 à septembre 1857, seuls ont été versés aux Archives nationales les répertoires des testaments (13 bis et 15).

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/XCIV/13/A

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_052487

Publication :

Archives nationales de France
2014
Pierrfitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Jean-Claude Debiere
Etude XCIV

Informations sur l'acquisition :

Répertoires versés aux Archives nationales en 1939 et 1957

Conditions d'accès :

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions d'utilisation :

Renseigner conidtions d'utlisation

Description physique :

Importance matérielle :
3 registres

Localisation physique :

Paris

Mises à jour :

Février 2011
  • Compléments et liens vers les images numériques par Nathalie Denis et Marie-Louise Rock
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Personne :

    Organisation :