Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Joseph Prévost pour l'étude XXXII

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Images des répertoires de l'étude XXXII

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/XXXII/3

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_051299

Publication :

Archives nationales de France
2016
Paris

Informations sur le producteur :

Etude XXXII
Prévost, Joseph

Informations sur l'acquisition :

Registre entré en 1944.

Description :

Mise en forme :
Le registre comporte 536 feuillets et fait partie d'un registre de 574 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 25 cm non folioté par le notaire. Le registre est en mauvais état. Les feuillets 95, 96, 462, 463 sont déreliés. Les feuillets 257, 258, 402, 447 sont déchirés. Enfin les bordures des feuillets s'effritent.
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran).

Conditions d'accès :

: la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires
: s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...)
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre.

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Personne :

Organisation :