Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Michel Martel pour l'étude XXXIX

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Images des répertoires de l’étude XXXIX

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/XXXIX/6

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_051972

Publication :

Archives nationales de France
2017
Paris

Informations sur le producteur :

Etude XXXIX
Martel, Michel

Informations sur l'acquisition :

Registre entré aux Archives nationales en 1939.
Historique de conservation :
698 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36,5 x largeur 24 cm, composé de 69 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en assez bon état.

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions d'accès :

la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

Mai 2017
  • Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain
  • Personne :

    Organisation :