Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Michel Martel pour l'étude XXXIX

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte passé en minute ; 2. prénom, nom des parties ; 3. date du jour.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/XXXIX/6

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_051972

Publication :

Archives nationales de France
2014
Pierrfitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Michel Martel
Etude XXXIX

Informations sur l'acquisition :

Répertoire versé aux Archives nationales en 1939

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)

Conditions d'accès :

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions d'utilisation :

Renseigner conidtions d'utlisation

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 698 feuillets de papier manuscrits, hauteur 36,5 x largeur 24 cm, composé de 69 cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en assez bon état. A signaler : les feuillets 124 à 133 sont abîmés ; les feuillets 97, 127, 335, 401, 624, 664 sont en partie déchirés ; les feuillets 108, 634-635, 678 à 689 sont déreliés ; le feuillet 66 bis est volant .

Localisation physique :

Paris

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Personne :

    Organisation :

    Type de document :