Inventaire d'archives : 3E7. Étude notariale de Chevreuse et études rattachées

Institution de conservation :

Archives départementales des Yvelines

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 7/1-478

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD078_000-002_000-000-008

Publication :

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
Montigny-le-Bretonneux

Informations sur l'acquisition :

En sous-série 3 E, un premier dépôt fut effectué en 1963 par Me Pajot ; il comprenait les minutes des années 1715 à 1837 ainsi que des répertoires.
En 1983 Me Augereau-Hue versa un reliquat des XVIIe- XIXe siècle ainsi que les minutes de 1838 à 1883.
Enfin, en 1996, Me Augereau-Hue versait les minutes des années 1884 - 1899.
Bien avant les versements effectués par les notaires, un très important versement de répertoires et minutes avait été réalisé par les greffes des tribunaux qui en avait hérité des bailliages ou des prévôtés au greffes desquels le dépôt en avait été fait avant la Révolution. Les archives de l'étude de Chevreuse entrées à ce titre sont particulièrement riches comme en attestent les quatre-vingt pages que leur consacre É. Coüard, archiviste du département de Seine-et-Oise, dans le tome V de l'Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, imprimé en 1897. Ces documents sont encore aujourd'hui classés à part (voir la rubrique SOurces complémentaires).

Description physique :

Importance matérielle :
52,60 ml

Ressources complémentaires :

Nous ne saurions trop insister sur la nécessité pour le lecteur de se reporter à l'ensemble des sources complémentaires pour avoir une vue complète de l'activité des notaires de Chevreuse aux XVIIe et XVIIIe siècles. C'est ainsi que le testament de Madame de Maintenon dont l'original existait encore en 1897 chez le notaire de Chevreuse mais qui n'a jamais été versé aux Archives départementales est consultable par sa transcription sous la cote C 3186. Plus important encore, les doubles des répertoires manquants sont heureusement consultables en séries L et U.
Archives départementales des Yvelines
Série BPrévôté et Châtellenie royale de Châteaufort, pièces du greffe, grosses d'actes notariés 1631 - 1670 - - B 243/6
 Bailliage de Chevreuse, pièces du greffe, 1709, inventaire après décès d'Achille Vallet - B 338
 Saint-Cyr, prévôtés de l'abbaye royale Notre-Dame des Anges et de la Maison royale Maison de Saint-Louis, inventaire du greffe et du notariat de l'abbaye royale de 1722 à 1778 - - - - - - B 2359
 Tabellioné des Vaux-de-Cernay, 1547 - 1549B 3198
Série CContrôle des actes, bureau de Chevreuse 1720 - 1792 - C 740 - 774
Série DMaison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr, greffe et notariat de Chevreuse, translation de notariat et provisions d'offices, 1672 - 1785 - - - - D 1588
Série ECernay-la-Ville 1643 - 1663 -E 6321 - 6327
 Châteaufort 1563 - 1676E 6784 - 6813
 Chevreuse 1528 - 1768E 6406 - 6783, 6405 bis - 6813 bis, 6950
 Gif 1695 - 1723E 6814
 Igny - 1680, 1697E 6815, 7040
 Jouy-en-Josas - 1586 - 1724E 7044
 Les Layes - 1601 - 1631E 7045
 Lévy-Saint-Nom 1620 - 1740E 7046 - 7059
 Le Mesnil-Saint-Denis 1621 - 1699E 7081 - 7082
 Magny-les-Hameaux et Saint Lambert 1669 - 1672 - E 6816
 Saclay 1700 - 1708E 6817
 Saint-Cyr - 1673 - 1748E 7284 - 7289
 Villiers-le-Bâcle - 1721 - 1741E 6818, 7318
Sous-série 3 EDampierre 1692 - 17553 E Montfort/Laporte
 Jouy-en-Josas3 E Jouy-en-Josas-
 Lé Mesnil-Saint-Denis -3 E Le Mesnil-Saint-Denis
 Les Layes 1745 - 1747 et Yvette 1634 - 16583 E Rambouillet/Belle-Croix
 Les Vaux-de-Cernay 1680 - 18503 E Rambouillet/Ecalard
Série JBaronnie de Lévy, minutes du tabellionage, 1627 - 1741 - 60 J 446
 Carrière du notaire : Victorien Leguay, 1877 - 1897 - 72 J 159
 Expéditions d'actes93 J Chevreuse
 Achille Vallet, notaire à Port Royal, copies d'actes et transcriptions, 1675 - 1689 - J 3543
Série LDoubles des répertoires de notaires déposés au greffe : Chevreuse, 1793 - an VII - 43 L 155
 Magny-les-Hameaux, 1792 - an III44 L 62
 Notaires, dossiers individuels1L U 753 - 754
Série UDoubles des répertoires de notaires déposés au greffe : Chevreuse, anVIII - 1899 - 8 U 14 - 15
Archives nationales
Série SBiens des corporations supprimées, abbaye de Saint-Victor, titres du prieuré des Aulnois - S 2125
Sous-série ZZactes notariés : - Châteaufort, 11 juillet 1514 - 22 juin 1517, - ZZ 1-73
 Yvette, 1611, 1615, 1618, 1621 - 1623, 1624, 1627 - ZZ 1-181-186
Les répertoires et minutes de l'étude de Chevreuse et de ses études rattachées qui avaient été déposés auprès des juridictions d'Ancien Régime et qui, versés aux Archives départementales au 19e siècle, sont aujourd'hui classés à part en série E, constituent un complément indispensable (voir ci-dessous, rubrique Sources complémentaires).
On notera que si un certain nombre d'anciennes études rattachées par la suite à l'étude de Chevreuse sont clairement identifiées dans la série E, il arrive toutefois que les actes de certains commis exerçant pour le compte du principal tabellion de Chevreuse soient conservés sous la rubrique étude de Chevreuse, ainsi en est-il par exemple de Louis Hamart, commis d'Achille Vallet à Saint-Cyr (E 6740), ou de Pierre Thouin, également commis à Saint-Cyr, (E 6758).

Références bibliographiques :

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée est disponible en ligne
CHEVET (Jean-Michel), Les rentes foncières dans la région de Chevreuse, 1685-1765, mémoire de maîtrise sous la direction de Jean Jacquart, 1975/1976.
COÜARD (Émile) "Le testament de Madame de Maintenon", Revue de l'histoire de Versailles, 1903, p. 47-80. MIJOINT (Olivier), Les assemblées d'habitants sous l'Ancien Régime, au travers des actes d'assemblées d'habitants du village de Chevreuse, mémoire de maîtrise sous la direction de Daniel Roche, 1995.
MOUTIER (Auguste), "Chevreuse recherches historiques, archéologiques et généalogiques", Mémoires et documents publiés par la société archéologique de Rambouillet, t. 2, 1873-1874, p.83-86.
RAPPORT DE L'ARCHIVISTE DU DEPARTEMENT, 1890, p. 5-8, 1891, p. 4, 1892, p. 3-5, 1893, p. 3-5, 1894, p. 3-8.
TALBOURDET-BONHOMME (Agnès), Les petites villes de l'Île-de-France occidentale, 1750-1872, mémoire de diplôme d'études approfondies sous la direction de Jean-Pierre Poussou, 1994/1995.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

Mises à jour :

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