Inventaire d'archives : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; Cabinet...
Titre :
Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement ; Cabinet et services rattachés au Ministre (1993-1995)
Contenu :
Sommaire
Cabinet de Roger Romani, ministre délégué aux Relations avec le Sénat, chargé des Rapatriés de 1993 à 1995. Art 1-4 : Minutiers chronologiques.
Cote :
19980027/1-19980027/4
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé des Relations avec le Parlement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015720
Institutions :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé des Relations avec le Parlement, france. sénat
Thèmes :
Fonctions :
action gouvernementale, législation, relations avec le parlement