Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1895-1982)

Contenu :

Sommaire
Art 1-5 (VN 1030 à VN 1034) : Police des cours d’eau : Législation et réglementation générale. Cas particuliers de l’hydroélectricité et de la navigation sur le Rhin, 1927-1978 Art 6-10 (VN 1035 à VN 1039) : Sociétés d’aménagement du territoire : Compagnie nationale d’aménagement des Coteaux de Gascogne, société du canal de Provence, compagnie nationale d’aménagement du Bas-Rhône, : Concessions, cahiers des charges, conseils d’administration, 1950-1978 Art 10-11 (VN 1039-VN 1040) : Conseils d’administration des ports autonomes de Paris et Strasbourg, 1958-1978 Art 12-13 (VN 1041-VN 1042). Autorisations de prise d’eau pour hydroélectricité et irrigation, autorisations de déversements dans les cours d’eau, 1907-1963 Art 14-18 (VN 1043 à VN 1047) : Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique : Réglementation des aéroglisseurs, 1934-1978 Art 19-21 (VN 1048 à VN 1050) : Réglementation contre la pollution des eaux, 1895-1982 Art 21-28 (VN 1050 à VN 1057) : Réglementation et contentieux des servitudes sur les voies navigables, 1902-1982

Identifiant de l'unité documentaire :

19840241/1-19840241/28

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021265

Publication :

Archives nationales
1984

Informations sur le producteur :

Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT