Inventaire d'archives : 1823W - Equipement - Direction départementale des Territoires - Unité Territoriale de Maurienne

Institution de conservation :

Archives départementales de la Savoie

Contenu :

Permis de Construire des Communes de Villarodin-Bourget, Modane, Lanslevillard (dossiers signature Préfet).
Bonneval/Arc (commune compétence état).
St-Martin d'Arc (commune compétence état).

Identifiant de l'unité documentaire :

1823W 1-19

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1823W_1-19

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne.
Du 15/05/2012

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
19 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie