Inventaire d'archives : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1445 W 1-155

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001445w

Publication :

2004, encodé en 2014

Informations sur le producteur :

Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

Informations sur l'acquisition :

Versement du 2 juillet 2004

Description physique :

Importance matérielle :
155 articles - 15,80 m/l

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Territoire de Belfort, Archives départementales