Finding aid : 2111 W - Versement de l'Inspection académique, division de la vie des élèves (1989-2008)

Scope content

Le versement contient des listes de boursiers de 1999 à 2008, des dossiers de gestion des crédits et statistiques (1989-2007), ainsi que des dossiers de fonds sociaux des établissements (1997-2007).

Reference

2111 W 1-19

Publication

Archives départementales de la Haute-Savoie
2018
Annecy

Records creator's history

Origine:
Inspection académique de Haute-Savoie, division de la vie des élèves (DIVEL), service des bourses
La division de la vie des élèves (DIVEL) s'occupe entre autres tâches de la gestion des bourses jusqu'en 2008, date à laquelle le service est supprimé. Ses missions sont confiées à compter de l'année scolaire 2008-2009 à l'Inspection académique de l'Isère, qui a compétence sur tout le territoire de l'Académie, soit 5 départements.

Source of acquisition

Versement du 1er septembre 2008.

Conditions governing access

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.

Conditions governing reproduction

La reproduction des documents peut être soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Languages

Langue des unités documentaires: Français.

Physical description

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 19
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,60

Additional resources

Archives modernes :
Sous-série 1 T Archives de l'enseignement
Fonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements scolaires.
Archives contemporaines :
Direction :
2365 W Versement du secrétariat général et du cabinet de direction de la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) (1946-2009).
2366 W Versement du service de la performance de la Direction des services départementaux de l'Éducation Nationale (DSDEN) (1950-2003).
2393 W Versement du cabinet de l'inspecteur d'académie (1943-2008).
Personnel :
1012 W, 1067 W, 1732 W, 1766 W Dossiers professionnels des personnels enseignants du premier degré (1940-1995).
1068 W, 1072 W, 1515 W, 1704 W Dossiers administratifs des personnels du second degré (1900-1993).
1522 W, 1717 W Dossiers des accidents et congés longue durée (1947-1989).
1809 W Dossiers administratifs et comptables du personnel de l'enseignement privé (1960-1990).
1849 W Dossiers professionnels des instituteurs et professeurs des écoles admis à la retraite entre 1995 et 1999 (1955-1999).
1860 W Dossiers du personnel enseignant du premier et du second degré et du personnel administratif (1965-2000).
1890 W Dossiers administratifs des personnels du second degré (1931-1968).
2088 W Registres de traitement des instituteurs (1942-1965).
Statistiques :
2059 W Archives du service des statistiques de l'Inspection d'académie (1938-2000).
Examens :
1044 W, 1519 W, 1947 W Copies de candidats aux CAP, BEP et au Diplôme National du Brevet (1970, 1975, 1980, 1984-1985, 1995).
1531 W, 1514 W, 1964 W Procès-verbaux des examens de l'enseignement professionnel (1994-2002).
1565 W, 1655 W Registres de procès-verbaux d'examens de l'enseignement technologique (1990-1993).
2011 W Sujets d'examen du BEP, du CAP et du Baccalauréat de français (2002).
2198 W Registre des procès-verbaux d'examens (1940-2009).
2349 W Versement de la division budgétaire et examens (1941-2010).
Service des bourses :
2311 W, 2338 Versements du service des bourses (1959-2008).
Division de la vie éducative :
1030 W, 1974 W Versements de la division de la vie éducative (1950-2002).

Bibliography

Histoire de l'enseignement :
ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]
CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources pour l'histoire de l'enseignement. Paris : Comité des travaux historiques et scientifiques, 2005, 391 p. [Bib 6070]
CHARMASSON, Thérèse (dir.). L'Histoire de l'enseignement, XIXe-XXe siècles : guide du chercheur… Paris : I.N.R.P. : Publications de la Sorbonne, 1986, 228 p. (Publications de la Sorbonne , 0768-1631. Série Documents ; 36). [Bib 4305]
PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et MAYEUR, Françoise. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. III, De la Révolution à l'Ecole républicaine. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 683 p. [Bib 3962]
PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et PROST, Antoine. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. IV, L'Ecole et la famille dans une société en mutation. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 729 p. [Bib 3962]
PROST, Antoine. Du changement dans l'école : Les réformes de l'éducation de 1936 à nos jours. Paris : Editions du Seuil, 2013, 387 p. (Collection L'Univers Historique). [Bib 8077]

Repository

Archives départementales de la Haute-Savoie

Finding aid id

FRAD074_000001141

Where to access this document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Links