Inventaire d'archives : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

1510 W 1-10

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1510 W

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes. Bureau de l'environnement et du développement durable

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1/12/2009

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

  • Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes