Inventaire d'archives : Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1986-1996)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Travaux des groupes spécialisés du commissariat général du plan (création, dossiers de séance, rapports finaux) 10e plan. Art 1 : Groupe de travail nouvelles demandes-nouveaux services, 1988-1990. Art 2-3 : Groupe de prospective sur l’énergie, 1988-1991 11e plan. Art 4-6 : Groupe de travail transports, 1986-1992. Art 6 (suite)-7. Atelier les orientations stratégiques de la politique de transport et leurs implications à long terme, 1992-1996. Art 8-9 : Groupe de travail méthodes d’évaluation des projets d’infrastructures de transport, 1991-1995. Art 9 (suite)-10 : Groupe de travail situation économique et sociale du transport routier, 1991-1993. Art 11 : Groupe de travail contrat de progrès du transport routier de marchandises, 1992-1994.

Identifiant de l'unité documentaire :

19970426/1-19970426/11

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009627

Publication :

Archives nationales
1997

Informations sur le producteur :

Commissariat général du Plan

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Fonctions :