Inventaire d'archives : 1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président [à consulter en salle de lecture]

Contenu :

Archives du cabinet d'Yves Ackermann : dossiers thématiques (RSA, PAPH, Enfance-Famille). Archives d'élus (Guy Miclo, Christian Rayot, Pierre Oser, Dominique Retailleau): dossiers d'exécutifs, documentation provenant d'organismes tiers, dossiers des commissions administratives paritaires).

Cote :

1814W

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2015

Informations sur le producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/03/2015
Historique de conservation :
Archives du cabinet d'Yves Ackermann.

Description :

Mise en forme :
Archives non classées.

Description physique :

Importance matérielle :
12 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001814w

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Liens