Inventaire d'archives : 1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président [à consulter en salle de lecture]
Contenu :
Archives du cabinet d'Yves Ackermann : dossiers thématiques (RSA, PAPH, Enfance-Famille). Archives d'élus (Guy Miclo, Christian Rayot, Pierre Oser, Dominique Retailleau): dossiers d'exécutifs, documentation provenant d'organismes tiers, dossiers des commissions administratives paritaires).
Cote :
1814W
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2015
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/03/2015
Historique de conservation :
Archives du cabinet d'Yves Ackermann.
Description :
Mise en forme :
Archives non classées.
Description physique :
Importance matérielle :
12 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001814w