- 333Edepot - Archives communales déposées de Margilley
Inventaire d'archives : 333Edepot - Archives communales déposées de Margilley
Identifiant de l'unité documentaire :
333Edepot1-43
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_333Edepot_Archives_communales_déposées_de_Margilley
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE MARGILLEY
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
BOIS ET BIENS COMMUNAUX (1783-1784)
333 Edepot 1
JUSTICE (1768-1768)
333 Edepot 2
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1808-1928)
333 Edepot 3-16
ETAT-CIVIL (1809-1861)
333 Edepot 17
POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE (1822-1935)
333 Edepot 18-20
CONTRIBUTIONS (1818-1956)
333 Edepot 21-23, 333 Edepot 43
AFFAIRES MILITAIRES (1812-1879)
333 Edepot 24-26
POLICE-JUSTICE-HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE (1816-1941)
333 Edepot 27-28
ELECTIONS ET PERSONNEL COMMUNAL (1831-1949)
333 Edepot 29-31
FINANCES DE LA COMMUNE (1810-1860)
333 Edepot 32-33
EDIFICES COMMUNAUX (1817-1922)
333 Edepot 34
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX (1811-1930)
333 Edepot 35-38
VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT (1807-1897)
333 Edepot 39
CULTE (1824-1900)
333 Edepot 40
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1810-1891)
333 Edepot 41
INSTRUCTION PUBLIQUE (1836-1930)
333 Edepot 42
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 26/08/2003
Dernier ajout le 26/08/2003
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
1,7 Ml
43
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Commune associée avec Champlitte-et-le Prélot, Champlitte-la-Ville, Leffond, Montarlot-lès-Champlitte, Neuvelle-lès-Champlitte en 1972 et prend le nom de Champlitte.
Avant 1792, Margilley dépendait de la paroisse de Champlitte-la-Ville.
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 85 à 91, archives du bailliage de Champlitte concernant Margilley (1698-1790).
B 1426, restitution de terrains (1776).
B 1435, sentence concernant la perception de la dîme générale du vin (1779).
B 1647, jugement concernant les gages du recteur d'école (1763).
B 1917, rapports concernant les habitants de Margilley et les officiers municipaux de Champlitte (1745-1789).
B 9335, affaires forestières (1690-1791).
B 9557, affaires diverses concernant la communauté (1751-1787).
B 9700, répartition des assiettes et toisé des bâtiments (1785-1788).
C 12, intendance de Franche-Comté concernant Margilley (1687-1743).
C 61, alignement (1784-1790).
C 151, procès-verbal d'arpentage, réparations des fontaines, comptes (1761-1789).
E 710, 729, 747, 820, 943, titres de famille (1539-1775).
G 1, 2, 4 à 6, 8, 11, 18 à 20, chapître de Champlitte (1402-1744).
H 11, condamnation du fermier de Rougemont à contribuer aux charges de la communauté (1692).
H 1027, déclaration des biens possédés par les Ursulines de Gray sur le territoire de Margilley (XVII° siècle).
H 1052, constitutions de rentes au profit des Visitandines de Gray (1670).
1 j 151, procès au sujet d'une ferme (1812-1817).
368 L 66, 372 L 3, époque révolutionnaire.
3 O 346, travaux communaux (depuis 1823).