Inventaire d'archives : Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay et conseil de préfecture

Institution de conservation :

Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'unité documentaire :

460 W 75-140

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_460W_TGI

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2017
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Tribunal de grande instance
Conseil de préfecture

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 20 novembre 1972

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les cotes 139-140 sont à reclasser en série K . Les autres cotes de ce versement ont été intégrées en série U lors de son reclassement.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Type de document :