Inventaire d'archives : Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay et conseil de préfecture (sous-série 460 W)
Cote :
460 W 75-140
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2017
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de grande instance
Conseil de préfecture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 20 novembre 1972
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les cotes 139-140 sont à reclasser en série K . Les autres cotes de ce versement ont été intégrées en série U lors de son reclassement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_460W_TGI