Inventaire d'archives : Étude de Vernoil-le-Fourrier (1700-1914) 5 E 160
Contenu :
Présentation du contenu
Minutes des études de Vernoil-le-Fourrier, Mouliherne et Parçay-les-Pins.
Cote :
5 E 160 1-563
Publication :
Archives départementales de Maine-et-Loire
2014
Angers
Informations sur le producteur :
Origine:
Étude de Vernoil-le-Fourrier
Biographie ou histoire
Le fonds est constitué de 3 études. L'étude de Vernoil-le-Fourrier, l'étude de Mouliherne supprimée par décret du 8 novembre 1967 et l'étude de Parçay-les-Pins supprimée par décret du 4 juillet 1972.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maître Sophie Bouis-Dequidt, notaire à Vernoil-le-Fourrier, le 29 août 2013 (entrée n° 20130092).
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Accès libre
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 563 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 82,80
Ressources complémentaires :
Références
5 E 160, étude de Vernoil-le-Fourrier (1700-1914), répertoire numérique, Sandra Varron, 2014, 29 p.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD049_inv_5E160