Inventaire d'archives : Services communs urbanisme et transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des Ponts et chaussées

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Services communs urbanisme et transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des Ponts et chaussées (1988-1990)

Contenu :

Les rapports qui suivent sont saisis informatiquement et indexés. Consulter la Mission des Archives Nationales ou le Conseil général des Ponts et Chaussées (Bureau des Activités et des Archives)
Sommaire
Art 1-111 : Rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1990

Identifiant de l'unité documentaire :

19920431/1-19920431/111

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018132

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Fonctions :