Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1986-1986)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

INTRODUCTION
Le versement n° 900145 du Bureau du Cabinet se compose principalement du courrier des directions à la signature du ministre, dit "Courrier MZ" pour l'année 1986.
On trouve en complément quelques séries annexes du courrier :
- courrier des directions à la signature du ministre, mais envoyé au Bureau du Cabinet pour insertion des textes au Journal Officiel : art. 24-25.
- courriers isolés des membres du Cabinet, dit "courrier Z" : art. 26
Chaque courrier fait l'objet d'un petit dossier, comprenant les pièces justificatives, les bordereaux des transmissions diverses, le texte du courrier. Ils sont identifiés par un numéro d'ordre, et classés chronologiquement.
Répertoire
La Mission conserve le listing détaillé fournissant l'objet des courriers, que l'on peut utiliser pour les recherches administratives.
Très volumineux, hors format et difficile à exploiter, il ne pouvait être envoyé à Fontainebleau. Le répertoire est donc un simple sommaire détaillé fournissant les dates extrêmes des articles.
Contenu des dossiers et traitement
La plupart de ces courriers sont des textes officiels adressés au Bureau du Cabinet pour insertion au Journal Officiel et à ce titre ne présentent aucun intérêt. Toutefois, une certaine proportion des dossiers (20 à 30 %) sont des courriers de réponses à des particuliers, ou des échanges de lettres avec d'autres ministères. Il arrive que les directions redemandent communication de ces dossiers quand elles ont malencontreusement pilonné leurs propres minutiers chronologiques. A ce titre, il conviendrait de conserver le versement au moins 10 ans à titre administratif. Il pourra être pilonné à l'expiration de la DUA.
Sommaire
Cabinet du ministre chargé de l'industrie. Art 1-26 : Courrier des directions soumis à la signature du ministre (classement numérique) ; courrier des directions soumis à la signature des directeurs (classement par direction), 1986.

Identifiant de l'unité documentaire :

19900145/1-19900145/26

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007475

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Bureau du cabinet (ministère de l'Industrie)

Description :

Mise en forme :
Classement numérique, par auteur

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Ce versement prend la suite des versements.
771386, IND 57 - 325 : 1949 - 1967
820044, art. 9 - 11 : 1970 - 1976
840193, art. 11 - 31 : 1977 - 1979
870617, art 1 - 44 : 1972 - 1980
Ces versements pourraient également être partiellement éliminés. Le classement par direction permettrait de conserver éventuellement la trace de l'activité des directions pour lesquelles toutes les archives ont disparu.

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Sujet :

    Type de document :