Inventaire d'archives : Jeunesse et sports (1968-1983)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

INTRODUCTION
Il s'agit d'un versement (n° 1021 de février 1984) du bureau des affaires générales, statutaires et du contentieux, sous-direction du personnel et des affaires générales direction de l'administration.
SOMMAIRE
Articles 1-2 : Personnels administratifs.
Carrière des administrateurs civils : questionnaire de l'E.N.A. (1972) ; stages, fiches individuelles, attribution de pension, affectations, mobilité, promotion. 1968-1978.
Vacances d'emplois : notes, fiches, correspondance. 1969-1979.
Attachés d'Administration Centrale : affectations, stages. 1972-1976.
Statut des censeurs des établissements de la jeunesse et des sports. 1976-1979.
Actualisation de la situation des personnels de la direction des établissements nationaux, régionaux et spécialisés de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs. 1978.
Article 2 :
Affaires contentieuses .
Dossiers de pourvoi devant les tribunaux administratifs. 1978-1982.
Sommaire
Art 1 : Personnel administratif. Carrière des administrateurs civils (Fiches individuelles, affectations, stages, pensions, mobilité, promotion, questionnaire sur les débouchés de l’Ecole Nationale d’Administration), 1968-1975 vacances de postes d’encadrement dans l’administration centrale : Notes, correspondance, 1969-1979 Art 2. Attaches d’administration centrale, censeurs et personnel de direction des établissements publics du ministère (affectations, stages, statuts) : Notes, correspondance, 1972-1979 affaires contentieuses. Pourvois devant les tribunaux administratifs (classement numérique par affaire), 1976-1983

Identifiant de l'unité documentaire :

19840509/1-19840509/2

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021456

Publication :

Archives nationales
1984

Informations sur le producteur :

Ministère de la Jeunesse et des Sports

Description :

Mise en forme :
Classement numérique

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :