Inventaire d'archives : Les archives du Service des phares et balises (1685-2008).

Contenu :

Cet instrument de recherche regroupe l'ensemble des informations issues de l'étude détaillée des inventaires concernant les phares et balises :
Sous-série F/14, Travaux publics :
F/14/751-F/14/752, F/14/754, F/14/759, F/14/1120/1, F/14/18374, F/14/19331-F/14/19335, F/14/19470-F/14/19474, F/14/19705-F/14/19710, F/14/19819-F/14/20346, F/14/20441-F/14/20444, F/14/20510, F/14/20743-F/14/20749, F/14/20775-F/14/20776, F/14/20801-F/14/21012.
Sous-série MAR, Marine :
MAR/D/2/58, MAR/DD/2/743, MAR/3JJ/174
Versements continus :
Archives des phares et balises :
  • Direction des ports maritimes et des voies navigables, Service des phares et balises : 19780170, 19800213, 19800353, 19800354, 19800355, 19800356.
  • Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Service des phares, balises et de la navigation - Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime : 19840041, 19900183, 19910304, 19910305, 19910305, 19910306, 19910307, 20060419.
  • Fonds de la commission des phares : registres de procès-verbaux de séances de la commission permanente : 20090296.
  • Service technique des phares et balises : 20111015 (en cours de rédaction).
  • Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime) : 20160028 (en cours d'intégration dans le répertoire méthodique).
Versements dont certains articles concernent les phares et balises :
  • Premier ministre ; Secrétariat général du gouvernement ; Service législatif : 19840110.
  • Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Service d'analyse économique : 19820034.
  • Marine ; Cabinet et services rattachés : 19870460.
  • Direction des ports et de la navigation maritime : 19840136, 19960126.
  • Direction des ports maritimes et des voies navigables :
  • Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigables : 19770758, 19770759, 19780003
  • Service économique et financier : 19790684.
  • Direction de l'aviation civile : 19760091, 19850329.
  • Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel : concours technique aux collectivités : 19930137.
Ce répertoire méthodique est régulièrement mis à jour.
Pour tout renseignement, contacter le mail suivant : deata.an@culture.gouv.fr.

Publication :

Archives nationales.
2014
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE SUR SEINE

Informations sur le producteur :

Service central des ports maritimes et des voies navigables
Service des phares et balises et de la navigation
Service central économique et financier (direction des ports maritimes et des voies navigables)
Sous-direction de la sécurité de la navigation maritime
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer
Bureau des phares et balises (sous-direction de la sécurité maritime)

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales par voie ordinaire.
Historique de conservation :
Dès 1820, Augustin Fresnel, ingénieur en chef du Service des phares et balises, constitue un service des archives au Dépôt des phares. Il s'agit alors de pouvoir fournir des documents de référence aux ingénieurs en charge de la création des établissements de signalisation maritime et de leur entretien.
Les plans du Dépôt des phares qui était situé boulevard d'Iéna montrent que des salles d'archives ont été successivement situées dans les mansardes de l'hôtel particulier, qui devait servir d'habitation au directeur, puis dans les nouvelles ailes du bâtiment construites en 1882.
Les archives ont suivies les pérégrinations du service des phares et balises, transférés à Bonneuil-sur-Marne puis au Service technique des phares et balises d'Aix-en-Provence. Ce sont ces services qui ont effectués des versements auprès des Archives nationales à partir des années 1960.
Cotes F/14/20803 à F/14/21012 : versement le 23 novembre 1978.
Depuis la fin des années 1970, des versements réguliers aux Archives nationales sont réalisés : en 1978, 1980, 1984, 1990, 1991, 2006, 2009, 2011 et 2016.

Conditions d'accès :

Ces archives sont communicables en application des dispositions du Livre II du Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation :

En application des dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine.

Ressources complémentaires :

FRAN_IR_050506
  • Archives départementales.
  • Les services d'archives des départements du littoral conservent des sources complémentaires sur le balisage des côtes principalement dans la série S et dans les versements des subdivisions des phares et balises. Ces dossiers concernent principalement la construction, la reconstruction, l'équipement, l'entretien et la réparation, l'éclairage, le fonctionnement et la modernisation, le renforcement ou le déclassement des phares, fanaux, feux et balises, tourelles, bouées, signaux, logements de gardiens, dépendances, citernes...
  • École nationale des ponts et chaussées.
  • Le fonds ancien de la bibliothèque des Ponts et Chaussées comporte d'importantes sources relatives à la signalisation maritime (ouvrages généraux, construction des phares, techniques d'éclairage, signaux sonores, balisage et bateaux, etc).

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_050620