Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Caisse nationale d'assurance-maladie des travailleurs salariés (1980-1984)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

SOMMAIRE
CNAM 755-825 . Dossiers budgétaires des Caisses primaires d'assurance maladie (CPAM). 1980-1984.
CNAM 825 (suite)-840 . Dossiers budgétaires des Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM). Gestion administrative. 1980-1984.
CNAM 841-852 . Dossiers budgétaires des centres de traitement informatique inter-caisse (CETELIC et CETEL) 1980-1984.
CNAM 852 (suite)-866 . Dossiers budgétaires des Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) et des Caisses générales de sécurité sociale (CGSS) Action sanitaire et sociale. 1981-1984.
CNAM 867-876 . Dossiers budgétaires des Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) et des Caisses générales de sécurité sociale (CGSS). Contrôle médical. 1980-1984.
CNAM 877-887 . Dossiers budgétaires des Caisses régionales d'assurance maladie (CRAM). Prévention des accidents du travail. 1981-1984.
Sommaire
Gestion des caisses primaires d’assurance maladie, des caisses régionales d’assurance maladie, des centres de traitement informatiques inter-caisses, des caisses générales d’assurance maladie : Dossiers budgétaires gérés par la CNAMTS, 1980-1984. Art 1-71 : Caisses Primaires d’Assurance Maladie (CPAM), 1980-1984. Art 72-86 : Caisses Régionales d’Assurance Maladie (CRAM). Gestion administrative, 1980-1984. Art 87-98 : Centres de Traitement Informatique Inter-Caisses (CETELIC et CETEL), 1980-1984. Art 99-112 : CRAM et Caisses Générales de Sécurité Sociale (CGSS). Action sanitaire et sociale, 1981-1984. Art 113-122 : CRAM et CGSS. Contrôle médical, 1980-1984. Art 123-133 : CRAM. Prévention des accidents du travail, 1981-1984.

Identifiant de l'unité documentaire :

19950171/1-19950171/133

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008888

Publication :

Archives nationales
1995

Informations sur le producteur :

Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT