- 529 W - Préfecture, cabinet, service de la protection civile....
Inventaire d'archives : 529 W - Préfecture, cabinet, service de la protection civile....
Title:
529 W - Préfecture, cabinet, service de la protection
civile.
Identifiant de l'unité documentaire :
529 W 1-32
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000262
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, cabinet,
service de la protection civile.
Informations sur l'acquisition :
Versement de l'année 1967.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été trié et classé par Mme Foucher, stagiaire, en mai
1994. Ce bordereau de versement annule et remplace le bordereau 67/5.
Une partie des documents est à intégrer en séries modernes 5 M et 8
M.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Articles 1, 3-5, 11 : 60 ans ; articles 2, 6-10, 12-32 :
communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
32
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence