Inventaire d'archives : 529 W - Préfecture, cabinet, service de la protection civile....

Institution de conservation :

Archives départementales de la Drôme

Title:

529 W - Préfecture, cabinet, service de la protection civile.

Identifiant de l'unité documentaire :

529 W 1-32

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000262

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Préfecture, cabinet, service de la protection civile.

Informations sur l'acquisition :

Versement de l'année 1967.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été trié et classé par Mme Foucher, stagiaire, en mai 1994. Ce bordereau de versement annule et remplace le bordereau 67/5. Une partie des documents est à intégrer en séries modernes 5 M et 8 M.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Articles 1, 3-5, 11 : 60 ans ; articles 2, 6-10, 12-32 : communicable.

Description physique :

Importance matérielle :
32

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme
14 rue de la manutention, 26000 Valence
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