Inventaire d'archives : Cabinet de Michel Rocard, Premier Ministre. Dossiers de Guy Carcassonne, conseiller pour les relations avec le Parlement

Titre :

Cabinet de Michel Rocard, Premier Ministre. Dossiers de Guy Carcassonne, conseiller pour les relations avec le Parlement (1988-1991)

Contenu :

Sommaire
19920622/1. Questions politiques et électorales. 1988-1991.
19920622/1 à 3. Constitution, législation, Parlement : projets du Gouvernement, par thème. 1988-1991
Sommaire
Cabinet de Michel Rocard, premier ministre dossiers de Guy Carcassonne, conseiller pour les relations avec le parlement.
Art 1-3 : Questions politiques et électorales : Relations avec le parlement, préparation des élections, relations avec le parti socialiste ; questions juridiques : Projets de révision de la constitution, suivi de textes ou projets de textes législatifs, 1988-1991

Cote :

19920622/1-19920622/3

Publication :

Archives nationales
1992

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018307

Archives nationales

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