Inventaire d'archives : Premier ministre ; Cabinet du Premier Ministre et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller (1988-1991)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Cabinet de Michel Rocard, Premier ministre.
Dossiers de Guy Carcassonne, conseiller auprès du Premier ministre.
920622/1. Questions politiques et électorales. 1988-1991.
920622/1 à 3. Constitution, législation, Parlement : projets du Gouvernement, par thème. 1988-1991
Motif de l'indisponibilité : confidentialité des informations.
Consultation du répertoire : sur autorisation.

Identifiant de l'unité documentaire :

19920622/1-19920622/3

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018307

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Conseiller au cabinet du Premier ministre

Localisation physique :

Fontainebleau

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT