Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXV. MC/ET/LXXXV/910-MC/ET/LXXXV/911 (1722-1855)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude LXXXV

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/LXXXV/910-MC/ET/LXXXV/911

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_053978

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur le producteur :

Etude LXXXV

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
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Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
0,10 m.l. ou 1 carton (boîte 10 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Organisation :