Inventaire d'archives : Ministère de l'Agriculture ; Service central des enquêtes et études statistiques [SCEES] ; Sous-direction des statistiques des...
Titre :
Ministère de l'Agriculture ; Service central des enquêtes et études statistiques [SCEES] ; Sous-direction des statistiques des exploitations agricoles et forestières ; Bureau statistiques végétales et forestières (1978-1984). Situation agricole mensuelle (1983-1984)
Contenu :
Sommaire
Art 1-19 (45 STA) : Situation agricole mensuelle, 1978-1984. Art 1-5 : Cotes vacantes. Art
6-18 : Rapports mensuels départementaux, novembre 1983-novembre 1984. Art 19 : Synthèses
régionales mensuelles, novembre 1983-décembre 1984 (voir aussi le versement 19840114)
Cote :
19850568/1-19850568/19
Publication :
Archives nationales
2019
Informations sur le producteur :
Bureau des statistiques végétales et forestières
(ministère de l'Agriculture) (1983-2005)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
cotes vacantes, suite à l'élimination de ces articles en 2018
(bordereau d'élimination validé le 14 juin 2018 par le service producteur, le 21 juin 2018 par
le SIAF, le 1er juillet 2018 par la direction des Archives nationales ; élimination le 8 octobre
2018) ; enquête de conjoncture de périodicité
inférieure à un an, dont les résultats sont rassemblés dans la Statistique annuelle agricole et
dans les Comptes départementaux (cf. tableau de gestion produit par le SCEES en 1997 [cote AN :
20144705/97] ; instructions DPACI/RES/2004/04 § 5 et DPACI/RES/2006/014 § 5).Art. 1-5 : synthèses mensuelles des états chiffrés, du 1er décembre
1978 au 1er octobre 1979 :justification :
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par région
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2019Mise à jour par H. Pinoteau suite à l'élimination réglementaire des articles 1 à 5.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012599