Finding aid : E DEPOT 223 - Archives communales déposées de la Rivière-Enverse (1793-1919)

Scope content

Ce fonds d'archives remonte au … siècle. Importance du fonds

Reference

; E DEPOT 223/1 D 1-3 ; E DEPOT 223/1 E 1-13

Publication

Archives départementales de la Haute-Savoie
2019
Annecy

Records creator's history

Origine:
La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
La commune de … fait partie de l'arrondissement de … canton de … + nb d'habitants

Source of acquisition

Les archives sont entrées par voie de dépôt le …
Archival history
Les archives communales ont été classées préalablement par

Description :

Arrangement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions governing access

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions governing reproduction

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Languages

Langue des unités documentaires: Les documents ont été rédigés en français

Physical description

Description physique:

Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 16

Additional resources

Décliner les sources par périodes (archives antérieures à 1792 ; archives de la période révolutionnaire et empire, 1792-1815 ; archives de la période sarde, 1815-1860 ; archives de la période moderne, 1860-1940) en prenant bien chaque série.
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

Bibliography

A compléter

Repository

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Finding aid id

FRAD074_000001130

Where to access this document :

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