Inventaire d'archives : Etude notariale Fontainebleau I

Institution de conservation :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

Contenu :

Les archives de l'étude notariale de Fontainebleau I conservées aux Archives départementales de Seine-et-Marne couvrent la période 1573 - 1899. Ce fonds a été constitué grâce aux deux versements de maître Penel (Frantz Georges) en septembre 1959 et en 1962, auxquels s'ajoute celui effectué par maître Marteau d'Autry (Frédéric) et maître Darbonne (Jean-Paul) en septembre 1982.

Le premier versement de 1959 concernait les archives de l'étude couvrant la période de 1629 à 1849. Les archives de cette période comprenaient le minutier et les répertoires, ainsi que quelques tables alphabétiques. Les quelques minutes antérieures conservées proviennent des autres fonds des études de Fontainebleau.
Le second versement, réalisé en 1862, prend la suite chronologique du précédent avec les minutes et répertoires datant de janvier 1850 à décembre 1875.
Enfin, le troisième versement effectué en 1982 complète le XIXe siècle avec les minutes dressées entre 1876 et 1899.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FR_AD077_3331W145

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
mars 2014

Observations :

Archives des notaires