Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Directeur (1984-1998)

INTRODUCTION

Ce fonds coté20000013 art. 1-20a été versé avec bordereau à la Mission des Archives Nationales auprès du ministère de l'Intérieur le 16 juillet 1998 par M. Jean-Pierre DUPORT. Du 11 juin 1997 au 20 juillet 1998, il occupa la fonction de directeur de cabinet de M. Jean-Pierre CHEVENEMENT, ministre de l'Intérieur du gouvernement de M. Lionel JOSPIN. Ces vingt articles seront intégrés au versement effectué par le cabinet de M. CHEVENEMENT lorsque celui-ci quittera ses fonctions. L'ensemble fera l'objet d'un protocole de versement, conclu avec la Direction des Archives de France, lequel fixera les modalités de communication.

Les documents versés par M. DUPORT concernent des sujets très divers qui reflètent le suivi de l'organisation ministérielle ainsi que les grands dossiers d'actualité de la période 1996-1998 (immigration, sécurité publique, question Corse...) relevant des compétences du ministère de l'Intérieur. Aussi a-t-il été décidé de répartir dans un premier temps les dossiers par directions, puis dans un second temps par grandes attributions. Par ailleurs, on trouvera en début d'inventaire quelques documents généraux sur la politique gouvernementale et le mode de fonctionnement du cabinet du ministre, avec notamment les papiers de son secrétariat (chronos, agendas, demandes d'audiences...). Pour finir, ont été réunis dans une partie intitulée "divers" des dossiers se rapportant à des thèmes particuliers tels que la construction européenne, la lutte contre les exclusions ou encore la coupe du monde de football 1998. Enfin, il est à noter que ce fonds contient un grand nombre de rapports, de dossiers de synthèse ou de dossiers préparatoires à des réunions interministérielles. Face à la richesse des documents, l'analyse, généralement faite au niveau du sous-dossier, a parfois été plus précise afin de mettre en valeur des pièces jugées importantes.

Compte tenu de l'intérêt historique qu'elles présentent, ces archives seront conservées définitivement.

SOMMAIRE

Direction du cabinet du ministre

20000013 art. 1

A)le directeur de cabinet du ministre et le travail intergouvernemental

. programme de travail du gouvernement

. dossier "directeur de cabinet"

B)Secrétariat du directeur de cabinet

. chrono

20000013 art. 2

. cahiers d'enregistrement des communications téléphoniques

. agendas

. demandes d'audiences et réponses

20000013 art. 3

. demandes d'interventions et réponses

20000013 art. 4

Dossiers classés par directions

A)Cabinet du ministre et services rattachés

. Inspection Générale de l'Administration (IGA)

. Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure (IHESI)

. Centre d'Etudes et de Prévision (CEP)

. Délégation aux Affaires Internationales (DAI)

. Service de l'Information et des Relations Publiques (SIRP)

B)Direction Générale de l'administration (DGA)

. organisation générale

. administration et aménagement du territoire

20000013 art. 5

. administration et aménagement du territoire (suite)

. corps préfectoral

20000013 art. 6

. corps préfectoral (suite)

. élections

20000013 art. 7

. cultes (Islam)

C)Direction des libertés publiques et des affaires juridiques (DLPAJ)

. libertés publiques

. immigration

20000013 art. 8

. immigration (suite)

. sécurité routière

20000013 art. 9

D)Direction Générale des collectivités locales (DGCL)

. intercommunalité

. action économique

. élus locaux

20000013 art. 10

E)Direction générale de la police nationale (DGPN)

. organisation générale et réforme de la police

. préfecture de police

. moyens humains et matériels

20000013 art. 11

. moyens humains et matériels (suite)

. criminalité, délinquance

20000013 art. 12

. criminalité, délinquance (suite)

. violences urbaines

20000013 art. 13

. sécurité publique

. polices municipales

20000013 art. 14

. réflexion interministérielle sur la défense et la sécurité intérieure

. relations Police/Justice et réforme de la Justice

20000013 art. 15

F)Direction de la défense et de la sécurité civiles (DDSC)

. généralités

. sapeurs pompiers

G)Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières (DPAFI)

. questions financières et budgétaires

20000013 art. 16

. questions financières et budgétaires (suite)

20000013 art. 17

. immobilier

. SOFREMI

H)Direction des transmissions et de l'informatique

20000013 art. 18

Divers

A)réforme de l'Etat

B)Politique de la ville et lutte contre les exclusions

20000013 art. 19

C)nationalisme

. Corse

. Pays Basque

D)Europe

20000013 art. 20

E)Coupe du monde de Football 1998

F)documentation

Liste des abréviations

Sommaire

Cabinet de Jean-Pierre Chevènement, ministre de l’Intérieur de 1997 a 2000 dossiers de Jean-Pierre Duport, directeur de cabinet du ministre (1997-1998). Art 1-3. Activités du cabinet du ministre : Minutiers chronologiques, interventions, 1996-1998 Art 4-17 : Dossiers thématiques (classement par directions du ministère), 1984-1998 Art 18-20 : Réforme de l’Etat, nationalisme, Europe, coupe du monde de football, 1996-1998