Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Art 1-28 : (IND/86/09) Archives d'Olivier Appert, directeur adjoint du cabinet d'Edith Cresson, ministre du Redéploiement Industriel et du Commerce Extérieur, 1981-1986. Art 1-2 : Généralités : Organisation du ministère, réunions du ministre, minutiers chronologiques des directeurs-adjoints du cabinet (Bernard Pêcheur, prédécesseur d'o. Appert auprès de Laurent Fabius et O. Appert) : Textes officiels, notes, minutiers, 1981-1986. Art 3-9 administration générale : Budget : Gestion des crédits de politique industrielle, préparation et exécution des budgets du ministère 1983-1986, budgets de la filière électronique et de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie ; gestion du personnel : (effectifs, primes, statuts), organisation et réunions du comité technique paritaire ministériel ; affaires générales : Implantations parisiennes du ministère, réorganisation de l'administration centrale et déconcentration, relations de l'administration avec les usagers, projet de loi sur la concurrence : Notes, bilans, budgets, procès-verbaux de séance, rapports, projet de loi, 1981-1986. Art 10-11 : Relations avec les autres ministères (à noter ministère des PTT et ministère de la Recherche et de la Technologie) et des organismes sous tutelle dont l'Institut National pour le Développement de l'Innovation (INDI), Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), Agence Nationale de Valorisation de la Recherche (ANVAR) : Notes, 1983-1986. Art 11-21. Activités des principales directions du ministère, 1981-1986 - direction générale de l'industrie : Création d'entreprises, modernisation industrielle, taxes parafiscales de l'ingénierie, Fonds Industriel de Modernisation (FIM), plan productique, reconversion de la Lorraine, aides publiques, entreprises publiques, nationalisations, loi sur les transferts de propriété entre secteur public et secteur privé (dite loi de respiration) - direction des industries chimiques textiles et diverses : Plan textile, accord multifibres, situation de l'industrie papetière - Direction des Industries Métallurgiques Mécaniques et Électriques : Construction navale, machine-outil, sidérurgie - direction des industries électroniques et de l'informatique : Filière électronique, plan informatique pour tous - direction générale de l'énergie et des matières premières : Matières premières et recherches géologiques, importations pétroliers, programme nucléaire, fiscalité de l'énergie, ressources minières de Nouvelle-Calédonie. Art 22-28 : Dossiers des entreprises industrielles en liaison avec le ministère : Dossiers d'entreprises, notes (classement par ordre alphabétique d'entreprises, tous secteurs industriels confondus), 1981-1986

Identifiant de l'unité documentaire :

19860181/1-19860181/28

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012873

Publication :

Archives nationales
1986

Description :

Mise en forme :
Classement par entreprise, par établissement

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
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