Inventaire d'archives : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

Institution de conservation :

Archives départementales de la Drôme

Contenu :

Versement des sessions du Conseil général de 2011-2014, puis de la Commission permanente de 2012 à 2014.

Identifiant de l'unité documentaire :

3236 W 1 - 60

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000935

Publication :

Archives départementales de la Drôme
2015
14, rue de la Manutention
BP722
26007 Valence CEDEX

Informations sur le producteur :

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/12/2015

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Importance matérielle :
3.80 ml, 60 article(s)

Organisation :

Type de document :