Inventaire d'archives : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier...
Titre :
1373 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural
Contenu :
(Versement reclassé en 2014 ; seuls les dossiers techniques accompagnés de plans ont été conservés)
Cote :
1373 W 1-2
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1999, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural
Informations sur l'acquisition :
Versement du 21 décembre 1999
Description physique :
Importance matérielle :
2 articles - 0,20 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001373w