Inventaire d'archives : 1373 W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Contenu :

(Versement reclassé en 2014 ; seuls les dossiers techniques accompagnés de plans ont été conservés)

Identifiant de l'unité documentaire :

1373 W 1-2

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001373w

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1999, encodé en 2015

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Informations sur l'acquisition :

Versement du 21 décembre 1999

Description physique :

Importance matérielle :
2 articles - 0,20 m/l

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production