Inventaire d'archives : 1848 W - Direction des Services Départementaux de l'Education nationale / DRH

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Contenu :

Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire de Belfort.

Identifiant de l'unité documentaire :

1848W 1-83

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001848w

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2016

Informations sur le producteur :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2016

Conditions d'accès :

Vérifier si le dossier de personnel ne contient pas d'informations médicales ou judiciaires (si c'est le cas la communicabilité change).

Description physique :

Importance matérielle :
8,30 ml, 83 article(s)