Inventaire d'archives : 1158 W - Bureau des Associations

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1158 W 1 - 1158 W 13

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001158w

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1991, encodé en 2019

Informations sur le producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 7 février 1991.

Langues :

Français.

Description physique :

Importance matérielle :
1,40 ml.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production