Inventaire d'archives : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar
Cote :
37 W 1 - 60
Informations sur le producteur :
Contributions directes
- contrôle de Montélimar
Informations sur l'acquisition :
Ces articles ont été versés en juillet 1945 par le service des
Contributions directes - Contrôle de Montélimar.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité en décembre 1991 par Martine Mollaret et a
été reconstitué à partir des liasses Z 6099 à Z 6151. Ces documents
identifiés et décrits à la boîte, ont été gardés à titre de spécimen
pour le Département et seront à dispatcher en série moderne.
Conditions d'accès :
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable et consultable dans la
salle de lecture des Archives départementales de la Drôme, 14 rue de
la manutention, 26000 Valence.
Langues :
Français
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000000003