Inventaire d'archives : 37 W - Contributions directes, contrôle de Montélimar

Institution de conservation :

Archives départementales de la Drôme

Identifiant de l'unité documentaire :

37 W 1 - 60

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000000003

Informations sur le producteur :

Contributions directes - contrôle de Montélimar

Informations sur l'acquisition :

Ces articles ont été versés en juillet 1945 par le service des Contributions directes - Contrôle de Montélimar.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été traité en décembre 1991 par Martine Mollaret et a été reconstitué à partir des liasses Z 6099 à Z 6151. Ces documents identifiés et décrits à la boîte, ont été gardés à titre de spécimen pour le Département et seront à dispatcher en série moderne.

Conditions d'accès :

Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable et consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme, 14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Langues :

Français

Description physique :

Information matérielles :
Papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence