Finding aid : E DEPOT 4 - Archives communales déposées d'Allèves

Scope content

Ce fonds d'archives remonte au XVIe siècle.

Publication

Archives départementales de la Haute-Savoie
2011
Annecy

Records creator's history

Origine:
Allèves (Haute-Savoie)
La commune d'Allèves fait partie du Pays de l'Albanais, de l'arrondissement d'Annecy et du canton d'Alby-sur-Chéran. Elle compte en 2008, 360 habitants.

Source of acquisition

Les archives communales sont entrées par voie de deux dépôts suite aux inspections des archives communales de 1997 et 2010.

Description :

Arrangement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions governing access

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions governing reproduction

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Languages

Langue des unités documentaires: Français

Physical description

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00

Additional resources

Archives antérieures à 1792 :
I C IV 13 Copie de la correspondance émanant de l'Intendance générale de Savoie et relative à la province de Genevois (1783-1787).
I C IV 14 Copie de la correspondance émanant de l'Intendance générale de Savoie et relative à la province de Genevois, vente de biens communaux et empoisonnement d'Allèves (1785-1790).
I C IV 45 Lettres missives adressées à l'Intendant général de Savoie par le vice-intendant du Genevois (1792).
I C IV 158 Affaires militaires, logement des troupes (1748-1790).
V C 14 Consigne des mâles des communautés du Genevois (1726-1733).
V C 107 bis Consigne du sel des communautés du Genevois (1778).
VI C 632-VI C 634 Répertoires des registres du tabellion du canton d'Alby (1699-1793).
VI C 1-VI C 41, VI C 277 Registres du tabellions du canton d'Alby (1697-1793).
Archives période révolutionnaire et Empire :
10 L 52 Affaires communales : comptes et budgets (an XII).
Période sarde :
6 FS Allèves (en cours de classement).
Archives modernes :
3 M 9 Listes électorales communales ou listes d'appel et d'inscription des votants (1860-1940).
3 M 196 Nominations et élections des maires et adjoints, élections municipales. Affaires particulières à chaque commune (1860-1940).
5 M 159 Dépôts d'essences, tueries, porcheries, abattoirs, dépôts de liquides inflammables, sociétés fruitières : récépissés, autorisations d'ouverture, arrêtés de classement, correspondance (1906-1939).
6 M 108 Listes nominatives communales (1861-1936).
7 M 195 Aménagements et bornages, exploitations, délivrances de bois, coupes et affouages, concessions de passages, captages de sources, barrages, aliénations de bois communaux, chemins forestiers, droits de chasse dans ces forêts (1861-1907).
7 M Supplément 493 Forêts communales et domaniales : procès-verbaux d'aménagement, de révision et de possibilité, plans Allèves : procès-verbal d'aménagement, procès-verbal de révision d'aménagement, plan d'aménagement de la forêt communale au 1/5.000e (1906, 1927).
8 M 21 Créations et suppressions des foires et marchés, changements de date et transferts : instructions, correspondance, tableaux (1886).
2 O 141 Conseil municipal. – Convocations (1864, 1884, 1893). Délibération, approbation (1861). Besoins de la commune, observations (1862).(1861-1893).
2 O 142 Contentieux. – Propriété de la forêt de Semnoz, action entre les communes de Leschaux et Allèves (1862-1869, 1872, 1873).
2 O 143 Assurances. – Bâtiments communaux (1923, 1925, 1934, 1939).
2 O 144 Sapeurs-pompiers. – Équipement (1872, 1926, 1927).
2 O 145 Police locale. – Vitesse, limitation (1931). Incendies, prévention (1866). Accès aux préaux et cours des écoles, réglementation 1912). Dépôt de pierre dans l'ancien chemin d'Aiguebelette, interdiction (1908). Concessions au cimetière, tarifs et réglementation (1906, 1907, 1934). Concessions d'eau, règlement (1934). Interdiction du battage à vapeur, annulation préfectorale (1911). (1866-1934).
2 O 146 Hygiène. – Salubrité publique, réglementation (1866).
2 O 147 Personnel. – Conseil de discipline, nominations (1938, 1939). Secrétaire de mairie, nomination et traitement (1912, 1919, 1929, 1935). Garde champêtre, nomination (1905). Tambour afficheur, remplacement (1880). Surveillant des distributions d'eau, nomination (1934). (1880-1939).
2 O 148 Budgets (1871-1896).
2 O 149 Comptes de gestion.(1860-1866, 1869-1871, 1879-1881, 1889-1891, 1899-1901, 1909-1911, 1914-1916, 1919-1921, 1929-1931)
2 O 150 Revenus des biens communaux : rôle (1860).
2 O 151 Emprunts et impositions extraordinaires. – Presbytère, réparations (1880). Écoles, construction (1882, 1883). Fontaine et distributions des eaux, travaux (1896, 1897). (1880-1897).
2 O 152 Subventions. – Sapeurs-pompiers, équipement (1926, 1927). Presbytère, reconstruction et réparations (1861, 1880). Cimetière, translation (1905). Écoles, construction (1882) ; réparations (1899). Fontaines, travaux (1877, 1897). Eau potable, adduction à la commune (1932-1936) ; adduction aux écoles : (1896, 1901). (1861-1936).
2 O 153 Taxes et droits divers. – Eau, concessions (1921, 1934). Droit de passage de câbles dans une forêt communale, concession (1931). (1921-1934).
2 O 154 Dépenses (1862-1934).
2 O 155 Mairie. – Réparations (1903, 1904).
2 O 156 Monument aux Morts. – Érection (1921, 1922).
2 O 157 Hangar des pompes à incendie. – Réparations (1905).
2 O 158 Église. – Reconstruction (1864-1873).Restauration (1885, 1896-1897). Plancher et murs, réparations (1911-1913). (1846-1913).
2 O 159 Presbytère. – Reconstruction (1860, 1861). Réparations (1880, 1881, 1935). Location (1907, 1909, 1912, 1913, 1927, 1928, 1932, 1937, 1938). (1860-1938).
2 O 160 Cimetière. – Translation (s.d., 1886, 1903-1908).
2 O 161 Écoles. – Construction (1881-1886). Réparations (1866, 1867, 1875, 1899-1902, 1911). Clôtures et jardins, travaux (1885, 1886). Encombrement de la place, plainte (1874). (1866-1911).
2 O 162 Biens communaux. – État : questionnaire (s.d.).
2 O 163 Bois. – Forêt communale, aménagement (1928, 1929) ; adjudications (1847, 1860, 1862, 1864). Coupe, mise en charge (1929-1931). Coupe affouagère (1905). Protection des bois français(1931).(1847-1931).
2 O 164 Eaux. – Fontaines et distribution des eaux, travaux (1868, 1877, 1886, 1887, 1892-1901). Source, concession (1927, 1934). (1868-1934).
2 O 165 Propriétés et droits divers. – Droit de riveraineté, concession (1909, 1910, 1916, 1917). Cimetière, concessions (1907, 1910, 1920, 1921, 1925-1932). (1907-1932).
2 O 166 Travaux publics et voierie en général. – Eau potable, adduction à la commune (1929-1937) ; adduction aux écoles (1896-1902). Réseau d'eau, réparations (1937). (1896-1937).
2 O 167 Moyens de transports et travaux divers. – Distribution d'énergie électrique, concession (1924-1927, 1930, 1939). Extraction de pierres, concession (1935). (1924-1939).
2 O 168 Culte catholique. – Fabrique, comptabilité ; placement en obligation (s.d., 1863, 1864).
2 O 169 Personnel. – Instituteur, traitement (1861, 1867, 1871, 1872) ; logement (1869, 1871, 1872) ; comportement (1871). Conférence, interdiction (1889) ; Instructeur militaire, nomination (1885, 1888, 1892). (1861-1892).
2 O 170 Classe. – Admission, gratuité (1862-1865, 1875). Épidémies, interruptions (1890, 1895, 1896, 1905, 1907).
Enseignement du tir, voeu du conseil municipal (1907). (1862-1907).
2 O 171 Matériel d'enseignement. – Concessions (1894, 1897, 1898). Cinéma scolaire, acquisition (1927). (1894-1927)
2 P 140 Rôles des contributions directes n° 13 (1890-1925) et n° 14 (1926-1936) de la commune d'Allèves. (1890-1936).
3 Q 1P Annecy ACP 1-30 : enregistrement des actes civils publics (an II-1816).
3 Q 1P Annecy SSP 1-6 : enregistrement des actes sous seing privé (an VII-1816).
3 Q 1P Annecy MPD 1-10 : enregistrement des mutations par décès (an II-1820).
3 Q 2P Alby-sur-Chéran ACP 1-65 : enregistrement des actes civils publics (1861-1941).
3 Q 2P Alby-sur-Chéran SSP 1-16 : enregistrement des actes sous seing privé (1861-1943).
3 Q 2P Alby-sur-Chéran MPD 1-62 : enregistrement des mutations par décès (1861-1940).
3 Q 2P Alby-sur-Chéran Successions absences 1-5 : tables des décès (1856-1945).
6 R 7 Sapeurs-pompiers. – Réorganisation des corps, règlements, fêtes, contrôles nominatifs, personnel, armement, construction de hangars : plan, devis, correspondance (1905-1933).
1 T 149 États signalétiques sur les communes et les écoles établis en 1865. Canton d'Alby, Rumilly, Thônes et Thorens (1865).
1 T 166 Enseignement primaire. – Création d'écoles et d'emplois, communes en A (1862-1930).
1 T 211 Enseignement libre. – Ouverture d'écoles, communes de A à M (1904-1940).
1 T 244 Enseignements primaire, secondaire et supérieur. – Communes de A à L : fonctionnement, travaux, fournitures, subventions (1913-1923).
1 T 406 Personnel, rapports d'inspection, travaux, matériel, fonctionnement, administration (1860-1938).
2 V 11 Affaires particulières par communes. – Allèves, brouille entre les familles (1868).
5 V 2 Conseils de fabriques. – Personnel, propositions, nominations, démissions, délibérations, réorganisation, affaires diverses (1859-1903).
5 V 70 Arrêtés du Conseil de la préfecture sur la gestion annuelle des fabriques (1894-1903).
8 V 11 Établissements paroissiaux. – Inventaire des biens des fabriques et des menses : lettres de protestation, arrêtés de mise sous séquestre, demandes et décrets d'attribution, débats du conseil municipal, documents divers des bureaux de bienfaisance concernant les fondations et charges pieuses les titres de créances et rentes (1906-1948).
2 X 209 Affaires diverses : extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1860-1940).
Archives contemporaines :
SC 39480 Listes nominatives communales (1946, 1954, 1962, 1968).
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

Bibliography

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois et lac d'Annecy. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote US 524).
La capitale des Dagand n'a plus un seul petit Dagand à l'école : histoire du nom des Dagand dans le village d'Allèves en Haute-Savoie. Article du Dauphiné Libéré, 11 décembre 1993 (cote Doc 1467).
Centre généalogique savoyard de Paris et de la région parisienne. Allèves, baptêmes 1583-1667 par Robert (M.). Répertoire patronymique d'après le microfilm 1143703 (cote F 614).
Centre généalogique de Savoie. Répertoire patronymique d'après les tanles décennales de 1827 à 1892, communes d'Allèves par Robert (M.), 1987 (cote F606).
COUTIN (abbé F.). Histoire d'Allèves, mandement d'Alby en Genevois : la paroisse, la commune, les familles. Publié par l'Académie Salésienne, Annecy, 1929 (cote T XLVII).
DAGAND (Yvonne). Moulins et scieries d'Allèves, canton d'Alby. Photocopie du manuscrit original, 1978 (cote F 384). DAGAND (Yvonne). L'habitat dans la commune rurale d'Allèves au XVIIe siècle et XIXe siècle. Dans Vie quotidienne en Savoie, Actes du VIIe congrès des sociétés savantes de Savoie, Conflans, 1976 (cote P 114).
DUBOIS (Yvonne), PILAUD (Pierre). La vallée des Cyclamens : cahiers d'une paysanne savoyarde. Edition du Cerf, Paris, 1983 (cote 4167).
VILLE ALBERT (Jean). Entre les tours Saint-Jacques et les grottes de Banges, sites protégés, Allèves, petite commune agricole joue les cartes de l'artisanat et du tourisme. Article du Messager, 12 novembre 1971(cote Doc 83).

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