Inventaire d'archives : Urbanisme ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés (1973-1976)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Art 1-35 (C 4508-4542) : Interventions parlementaires, questions écrites ou orales, affaires soumises au médiateur, 1973-1976

Identifiant de l'unité documentaire :

19790653/1-19790653/35

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011757

Publication :

Archives nationales
1979

Informations sur le producteur :

Directeur et services rattachés (direction de l'habitat et de la construction)

Ressources complémentaires :

OBSERVATIONS DES ARCHIVES NATIONALES
Voir - C. 4390 à C. 4392 :
Affaires particulières soumises au Médiateur (1971-1975)
-C. 4393  :
Questions orales d'actualité (1970 - 1975)
-C. 4394 à C. 4423  :
Interventions parlementaires et questions écrites intéressant la construction (1969 - 1974)
Un inventaire alphabétique détaillé a déjà été dressé surle bordereau C. 4394 à C.4423 , il n'a pas paru utile de le reporter.
I. FRANCOIS-LORIC.

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT