Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Mission études, statistiques (2000-2000)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

INTRODUCTION
Ce versement coté 20030499 a été effectué le 4 novembre 2003 aux Archives nationales avec bordereau, par la Direction générale des collectivités locales, département des études et des statistiques locales.
Il s'agit des comptes administratifs des départements pour l'année 2000, classés par ordre alphabétique des départements.
Ce versement vient en complément des versements suivants :
- 19770333 art. 31-42 : 1959, 1961, 1963-1969 (très lacunaire)
- 19910565 art. 50-51 : 1964, 1967-1968, 1970-1978 (très lacunaire pour l'ensemble des années)
- 19790190 art. 57-67 : 1970-1972 (lacunaire)
- 19860019 art. 1-60 : 1968-1978 (lacunaire pour les années 1968 à 1971 et 1978)
- 19830591 art. 34-47 : 1977, 1979
- 19850356 art. 1-5 : 1980
- 19860129 art. 1-13 : 1981-1982
- 19990427 art. 1-47 : 1985-1989, 1991-1994
- 19940559 art. 1-5 : 1990
Aujourd'hui les années précédant 1970 sont relativement lacunaires ainsi que l'année 1978, les années 1983 et 1984 sont totalement manquantes ainsi que les années 1995 à 1999.
Sommaire
Art 1-10 : Comptes administratifs des départements (classement par département) : 2000.

Identifiant de l'unité documentaire :

20030499/1-20030499/10

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_010449

Publication :

Archives Nationales
2003

Informations sur le producteur :

Département des études et des statistiques locales (direction générale des collectivités territoriales)

Localisation physique :

Fontainebleau

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    Fonctions :