Finding aid : E DEPOT 274 - Archives communales déposées de Sion Val-de-Fier (1673-1911)

Reference

E DEPOT 274/1 D 1-3 ; E DEPOT 274/1 E 1-9 ; E DEPOT 274/GG 1-2

Publication

Archives départementales de la Haute-Savoie
2017
Annecy

Records creator's history

Origine:
Sion (Haute-Savoie)

Source of acquisition

Les archives sont entrées par voie de dépôt le …

Description :

Arrangement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions governing access

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions governing reproduction

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Languages

Langue des unités documentaires: Français

Physical description

Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 14

Additional resources

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd (+ n°) : numéros suivis
1 Cd (+ n°) : tabelles
Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C (+ n°) : bureau de ; 6 C (+ n°) : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815
Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/(+ n°) : bureau de, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/(+ n °) : bureau de, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M (+n°) : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M (+n°) : listes électorales
3 M (+ n°) : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M (+ n°) : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M (+ n°) : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M (+ n°) : fruitière
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M (+n°) : foires
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O (+ n°) : nom de la commune, dates
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/(+ n°) : état de section, dates
3 P 3/(+n°) : matrices des propriétés non-bâties, dates
3 P 3/(+ n°) : matrices des propriétés bâties, dates
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961 (ou conservation de Bonneville, ; conservation de Saint-Julien, ; conservation de Thonon, )
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R (+n°) : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale
10 R (+n°) : contrôle des céréales, 1918
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U : justice de paix, canton de, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V (+ n°) : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V (+n°) : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X (+ n°) : commune de 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Bibliography

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome,. Édition Horvath, Roanne, 1980.

Repository

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Finding aid id

FRAD074_000001122

Where to access this document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Links